Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME
CERS, SA

Numéro de dépôt :
4320377
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME de CERS

Présentation de la marque ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERS domicilié(e) 81 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 926 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERS, M. Georges BIEL domicilié(e) 81 AVENUE Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE 2 VACANCES RESIDENCES DE TOURISME arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

CERS a également déposé les autres marques suivantes : Résidence Hedena Les Hauts de Valmeinier , La Gestion Active , CERS , ESPACE2VACANCES RESIDENCES DE TOURISME , E2V


CERS, SA - 81 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 401926084


CERS, M. Georges BIEL - 81 AVENUE Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .